Déposée le 20 avril 1990 par RIVAL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « SANISCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RIVAL Michel, domicilié(e) 5 rue Marie de la Tour, 79103 Thouars (dossier no 2164475) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LËLOUP domicilié(e) (dossier no 2164475) - France.
La marque SANISCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVAL Michel - 5 rue Marie de la Tour, 79103 Thouars (dossier no 2164475) - France
CABINET D'AVOCATS LËLOUP - (dossier no 2164475) - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164475 - Publication au BOPI 2000-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168198 - Publication au BOPI 1994-01-20
Inscription le 9 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63749 - Publication au BOPI 1992-06-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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